La France est le premier pays au monde à s’être dotée d’une norme spécifique pour les produits du vapotage : la norme AFNOR NF XP D90-300.

La norme AFNOR XP D90-300 est divisée en 3 parties distinctes :

  • la partie 1 (mars 2015) est relative au matériel (e-cig, box, clearomiseur …) : elle précise les exigences générales en matière de sécurité pour les e-cig utilisées avec des e-liquides contenant ou non de la nicotine. Elle ne s’applique pas aux dispositifs contenant du tabac.
  • la partie 2 (mars 2015) concerne les e-liquides : elle spécifie les exigences générales en matière de sécurité et d’information pour les e-liquides, contenant ou non de la nicotine, leurs conditionnements, et propose des méthodes d’analyses.
  • la partie 3 (juillet 2016) est spécifique aux émissions (combinaison matériel/e-liquide).

Focus sur la norme AFNOR XP-D90-300 partie 2 : les e-liquides

La partie 2 de la norme (XP D90-300) examine les constituants des e-liquides dans le but de garantir une sécurité aux consommateurs.

La certification des e-liquides apporte plusieurs garanties et notamment :

  • Une sélection rigoureuse des matières premières utilisées (PG, VG et nicotine de qualité pharmacopée européenne ou américaine). De même l’éthanol, s’il ajouté en complément doit être de grade alimentaire et non dénaturé.
  • L’exclusion d’ingrédients tels que les métaux lourds, les sucres et édulcorants, les huiles végétales et minérales, les vitamines et minéraux, les additifs stimulants, les libérateurs de formaldéhyde et autres substances classées CMR (cancérogène, mutagène, reprotoxique) et STOT (toxicité spécifique des voies respiratoires de classe 1) …
  • Le contrôle dans les e-liquides de la concentration des substances suivantes, dont les teneurs maximales ont été fixées : diacétyle, acroléine, acétaldéhyde, formaldéhyde.
  • Une information délivrée aux consommateurs sur le produit et une assistance proposée via internet et téléphone.
  • La mention des éléments de composition sur l’étiquette du produit lorsque sa concentration est supérieure à 1.2%.

Cette norme AFNOR permet aussi de limiter voir d’interdire l’utilisation d’un trop grand nombre d’ingrédients supplémentaires comme les conservateurs, médicaments, psychotropes …  La norme énumère la liste de molécules à éviter dans les e-liquides.

La norme AFNOR XP-D90-300 partie 2 est d’application volontaire et a, pour le moment, un statut expérimentale. Elle peut donc évoluer. De nouvelles molécules à surveiller pourraient très prochainement être intégrées dans son périmètre comme par exemple l’acétyl propionyl ou le sucralose

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